Les exigences de la Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants pour la version provisoire du plan de lotissement

Le lotissement est un terrain divisé en différents lots pour les besoins de l’aménagement. Ces lots peuvent être aménagés individuellement ou ensemble. Ils peuvent avoir différentes vocations et constituer des lots résidentiels, commerciaux ou institutionnels, selon leur désignation dans le Plan officiel et dans le Règlement de zonage. L’objectif de la version provisoire du plan de lotissement consiste à :

  • aménager harmonieusement le terrain en s’assurant que les infrastructures et les services municipaux voulus seront en place, si le terrain n’est pas déjà viabilisé;
  • gérer l’effet des travaux d’aménagement du lotissement proposé sur les questions d’intérêt provincial.


Trois exigences du palier 1 ou « indicateurs » s’appliqueront dans les demandes de réglementation du plan de lotissement.


1.1 Le Plan d’énergie communautaire

Le Plan d’énergie communautaire permet de s’assurer que les communautés planifient les infrastructures nécessaires pour se rapprocher de la carboneutralité et de faire appel à des solutions qui ne sont accessibles que si elles sont planifiées à l’échelle de la collectivité. Par exemple, l’énergie de quartier est la plus efficace et la plus rentable lorsqu’elle est comptabilisée au même titre que les autres plans de services publics. Voici un autre exemple : à l’heure actuelle, la capacité de l’infrastructure du réseau électrique de se raccorder aux sources d’énergie renouvelable locales est limitée, ce qui plafonne le nombre de logements carboneutres que l’on peut construire dans un même secteur.

Exigences

Réaliser un plan d’énergie communautaire conformément au document énonçant le mandat


1.2 Les arbres

Les arbres sont un aspect essentiel de nos systèmes naturels : ils assurent la subsistance des espèces naturelles, gèrent les répercussions des îlots thermiques et assurent la gestion naturelle des eaux pluviales. Pour veiller à ce que les arbres soient en santé et vivent longtemps et à ce que le couvert forestier soit vaste, il est essentiel de compter sur un volume de sol suffisant. Cet indicateur fait état des impératifs de la plantation pour assurer à long terme la santé et la croissance des arbres des sites.

Exigences

Volume de sols de haute qualité suffisant pour soutenir le couvert forestier sur le site, comme le recommandent les lignes directrices de la Ville en matière de plantation d’arbres.

30 m3 de terre de haute qualité pour les arbres de rue. Le calcul de volume de sols peut inclure un sol continu sur un bien-fonds privé ou public. Un sol de haute qualité exclut un sol compacté. De plus amples détails sont fournis dans le mandat du plan d’aménagement paysager.

Les arbres doivent être entretenus et garantis pour une période d’au moins deux ans.


1.3 La plantation

Les projections climatiques laissent entendre que nous pouvons nous attendre à des conditions de sécheresse estivale plus fréquentes dans les prochaines décennies. La sélection des espèces végétales est importante pour préserver la santé à long terme des espaces verts dans la conception du paysage et ses incidences sur l’ensemble des systèmes naturels. Voilà pourquoi la Norme restreint les espèces végétales envahissantes et prévoit une grande proportion d’espèces végétales résistant à la sécheresse.


Exigences

Le plan d’aménagement paysager ne doit pas inclure d’espèces envahissantes et doit avoir pour cible au moins 50 % d’espèces de plantes indigènes. Privilégier les espèces végétales résistantes à la sécheresse et favorisant les pollinisateurs.

Les zones tampons végétalisées doivent être constituées à 100 % de végétation indigène.

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