Les exigences de la Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants – Le plan d’implantation

Qu’est-ce que la réglementation du plan d’implantation?

La réglementation du plan d’implantation est un outil qu’utilise la Ville pour s’assurer que l’aménagement du territoire est pensé comme il se doit, sécuritaire et fonctionnel et qu’il minore les répercussions potentielles sur les propriétés voisines. Cet outil permet aussi de s’assurer que les normes de la Ville pour l’aménagement du territoire sont respectées.

Il y a 12 exigences ou « indicateurs » du palier 1 qui s’appliqueront aux demandes de réglementation du plan d’implantation.

1.1 Les économies de l’énergie des bâtiments

L’obligation d’économiser l’énergie consommée dans les bâtiments permettra de lutter contre le changement climatique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre associées à l’exploitation des immeubles neufs. On priorise les dispositifs extérieurs et les décisions dans la préconception pour permettre d’adopter des solutions propices à la conception durable en minorant les coûts incrémentiels. Les priorités énergétiques évaluées et établies dès le début de la conception permettent d’apporter des solutions innovantes et de consentir dans la conception des compromis qu’on ne pourra pas faire plus tard dans la conception des bâtiments. Il revient beaucoup moins cher de mettre en œuvre les infrastructures d’économie de l’énergie quand elles sont intégrées dans les plans préalables aux travaux de construction, ce qui permet de réaliser des économies considérables sur les coûts opérationnels.

Exigence

De par leurs éléments extérieurs, les bâtiments doivent être conçus de manière à atteindre ou à dépasser l’une des exigences suivantes (les projets peuvent choisir de prendre en compte les dispositifs intérieurs dans la conception proposée) :

• Les cibles se rapportant au maximum total de l’intensité de l’utilisation de l’énergie (IUE), à l’intensité de la demande d’énergie thermique (IDET) et à l’intensité des émissions de GES (IGES) par type de bâtiment selon le Tableau 1 ci-dessous. Les immeubles résidentiels à logements multiples sont désignés par l’acronyme IRLM dans le tableau;

OU

• La réduction de 25 % des émissions de carbone par rapport à la norme SB-10 de la division 3 du Code du bâtiment de l’Ontario (2017)*;

OU

• L’engagement à suivre un programme de certification comme Energy Star pour les IRLM, LEED, ou BOMA Best avec le nombre minimal de points pour la consommation énergétique, ou l’équivalent.

Tableau 1 – Intensités énergétiques des bâtiments

La conformité à ce paramètre est étayée par l’établissement d’un rapport de modèle énergétique préliminaire soumis avant l’approbation. Nous invitons les promoteurs de projets à faire appel à un modélisateur énergétique le plus tôt possible afin d’optimiser les possibilités de conception écoénergétique.

La modélisation énergétique est réalisée conformément aux lignes directrices énoncées dans le mandat lié au rapport de modélisation énergétique.

1.2 L’accessibilité du plan d’implantation

Cet indicateur contribue à l’inclusivité de la collectivité en s’assurant que l’on tient compte de l’accessibilité dans la planification préliminaire du site et des moyens d’accès équivalents à l’intention des utilisateurs et que l’on minore les problèmes d’accessibilité du site pour ceux qui ont besoin d’appareils de mobilité ou qui ont de la difficulté à se déplacer. Le Code du bâtiment de l’Ontario fait aussi état des exigences se rapportant à l’accessibilité.

Exigence

Les projets doivent s’assurer que l’accessibilité est abordée par l’entremise des exigences suivantes :

1. Pour les bâtiments avec entrées publiques, les projets doivent prévoir le même moyen d’entrée pour tous les utilisateurs chaque fois que cela est possible, prévoir un accès équivalent lorsque l’accès par le même moyen n’est pas possible, et identifier sur le plan d’implantation la ou les entrées accessibles de leurs bâtiments.

ET

2. Nous invitons les promoteurs de projets à minimiser les interruptions le long des voies de circulation grâce au contrôle de l’implantation. La conception des grilles encastrées dans le sol doit répondre aux exigences suivantes :
3. Les grilles situées le long d’une voie de déplacement doivent garantir que leurs ouvertures ne permettent pas le passage d’un objet dont le diamètre est supérieur à 13 mm et que ses ouvertures allongées sont orientées perpendiculairement à la voie de circulation des piétons. (Figure 1)

Figure 1 Conception des grilles sur une voie de déplacement

ET

• Les grilles qui ne sont pas directement sur la voie de déplacement doivent avoir une porosité maximale de 20 x 20 mm (ou 40 x 10 mm), sinon, les grilles doivent être couvertes

1.3 Les prises d’air frais

La pollution atmosphérique causée par les voitures immobilisées dont on laisse tourner le moteur peut représenter un risque considérable pour la santé des occupants des immeubles : on ne peut pas facilement éliminer les émissions polluantes en faisant appel à des filtres à air mécaniques. En planifiant des points d’installation sécuritaires pour les prises d’air frais, on s’assure de respecter un écart suffisant par rapport aux sources de pollution ou on veille à intégrer des zones tampons pour permettre de dissiper essentiellement les polluants avant que l’air entre dans les bâtiments.

Exigence

Les plans d’implantation doivent montrer la façon dont les installations extérieures sur place et les prises d’air frais sont protégées des sources de pollution atmosphérique adjacentes, et la façon dont les installations extérieures et les prises d’air frais adjacentes à l’extérieur du site sont protégées des sources de pollution atmosphérique générée sur place. Les sources de pollution atmosphérique comprennent les zones de circulation des véhicules ou les zones où le moteur des véhicules tourne au ralenti, comme les services au volant et les zones de chargement, mais excluent les places de stationnement. 

La pollution atmosphérique peut être mitigée par des mesures de retrait, de la végétation ou d’autres technologies qui font tampon, ou par une combinaison de ces mesures. Les sources de pollution atmosphérique sont définies comme des zones situées à moins de :

• 150 mètres de chaque côté d’une route fréquentée en moyenne par 50 000 véhicules ou plus par jour;
• 100 mètres de chaque côté d’une route fréquentée en moyenne par 15 000 véhicules ou plus par jour; et
• 100 mètres de chaque côté des zones où le moteur des véhicules tourne au ralenti.

Les options de protection comprennent :

• Une zone tampon naturelle constituée de rangées d’érables et de chênes rouges, de petits tilleuls feuillus ou de féviers épineux, avec une rangée d’arbustes sous toute la longueur de la zone exposée.

OU

• Une zone tampon physique créée soit par le bâtiment, soit par d’autres structures comme des murs de 1,5 mètre de haut.

OU

• 3,5 mètres ou plus, au-dessus du niveau de la route.

1.4 La plantation des arbres

Les arbres sont un aspect essentiel de nos systèmes naturels : ils assurent la subsistance des espèces naturelles, gèrent les répercussions des îlots thermiques et assurent la gestion naturelle des eaux pluviales. Pour veiller à ce que les arbres soient en santé et vivent longtemps et à ce que le couvert forestier soit vaste, il est essentiel de compter sur un volume de sol suffisant. Cet indicateur fait état des impératifs de la plantation pour assurer à long terme la santé et la croissance des arbres des sites.

Exigence

Volume de sols de haute qualité suffisant pour soutenir le couvert forestier sur le site, comme le recommandent les lignes directrices de la Ville en matière de plantation d’arbres.

30 m³ de terre de haute qualité pour les arbres de rue. Le calcul de volume de sols peut inclure un sol continu sur un bien-fonds privé ou public. Un sol de haute qualité exclut un sol compacté. De plus amples détails sont fournis dans le mandat du plan d’aménagement paysager.

Les arbres doivent être entretenus et garantis pour une période d’au moins deux ans.

1.5 Les espèces végétales

La sélection des espèces végétales est importante pour préserver la santé à long terme des espaces verts dans la conception du paysage et ses incidences sur l’ensemble des systèmes naturels. Voilà pourquoi la Norme fait état des impératifs à respecter pour enrayer les espèces végétales envahissantes et des cibles à atteindre pour assurer une grande proportion d’espèces végétales résistant à la sécheresse. Les projections climatiques laissent entendre que nous pouvons nous attendre à des conditions de sécheresse estivale plus fréquentes dans les prochaines décennies.

Exigence

Le plan d’aménagement paysager ne doit pas inclure d’espèces envahissantes et doit avoir pour cible au moins 50 % d’espèces de plantes indigènes. Privilégier les espèces végétales résistantes à la sécheresse et favorisant les pollinisateurs.

Les zones tampons végétalisées doivent être constituées à 100 % de végétation indigène.

1.6 L’éclairage extérieur

L’éclairage extérieur est important pour assurer la sécurité nocturne des sites. Or, la pollution lumineuse qu’il cause peut avoir des effets négatifs sur les résidents du voisinage et sur les espèces naturelles locales. Les animaux nocturnes et les oiseaux migrateurs sont particulièrement vulnérables à ces incidences. Réduire la pollution lumineuse grâce à des appareils conformes au principe du ciel étoilé Dark Sky^MC permet d’enrayer ces incidences.

Exigence

Tous les appareils d’éclairage extérieur seront conformes aux restrictions favorisant le « ciel étoilé » (défilement absolu). Aucun éclairage vers le haut.

Les appareils d’éclairage conformes aux restrictions favorisant le « ciel étoilé » doivent détenir l’homologation « conçu pour les ciels sombres », laquelle fournit une certification objective de tierce partie pour un éclairage qui minimise l’éblouissement, réduit l’intrusion lumineuse et ne pollue pas le ciel nocturne. S’il n’y a pas d’homologation « conçu pour les ciels sombres », les appareils d’éclairage doivent être à défilement absolu et avoir une température de couleur de 3000K ou moins.

1.7 La conception sécuritaire pour les oiseaux

La conception mûrement réfléchie des fenêtres, surtout dans les secteurs absolument prioritaires, permet de prévenir les collisions fatales des oiseaux contre les bâtiments.

Bâtiments résidentiels de hauteur moyenne à élevée et projets à grande échelle à vocation commerciale, industrielle ou institutionnelle :

• Utiliser du verre sécuritaire pour les oiseaux ou des mesures de protection intégrées pour traiter au moins 90 % du vitrage extérieur sur les 16 premiers mètres de hauteur ou jusqu’à la hauteur du couvert forestier mature environnant.

ET

• Utiliser du verre sécuritaire pour les oiseaux ou des mesures de protection intégrées pour traiter tout vitrage adjacent à un toit vert, un jardin sur le toit ou un jardin-terrasse à 4 mètres ou à la hauteur de végétation mature environnante.

ET

• Éliminer tous les effets de transparence (comme les coins en verre ou les vitres parallèles) et autres pièges de conception de bâtiments, ou utiliser du verre sécuritaire spécifié pour les oiseaux ou des mesures de protection intégrées.

1.8 Les toitures durables

Puisque les bâtiments prennent de plus en plus de place sur la superficie disponible des propriétés, les toitures représentent des éléments de plus en plus importants dans la conception des sites. Les occasions sont nombreuses de se pencher sur la conception durable des toitures, notamment les toits-jardins ou les toits verts, les toits réfléchissants/blancs et la production de l’énergie solaire. Cet indicateur oriente les projets pour qu’ils tiennent compte d’au moins une de ces stratégies.

Exigence

Pour les toits plats (faible pente ≤ 2:12) de plus de 500 m², les projets doivent prévoir :

1. Un toit vert sur au moins 50 % de la surface de toiture disponible₁;

• Autant que possible, la surface de toiture verte doit être intégrée à des endroits visibles ou accessibles, tels que les socles;
• Si le toit vert est accessible, la surface verte peut être réduite de 20 %;
• Lorsque le toit vert est formé d’un aménagement paysager comestible, toute la zone du jardin, y compris les allées et les terrasses adjacentes, peut être comptée comme un « espace vert »;

OU

2. Toit frais installé sur 90 % de la surface de toiture disponible₁ et, si le toit fait plus de 2 500 m², un minimum de 1 000 m² sera désigné comme solaire _2,3;

OU

3. Une combinaison de toit vert, de toit frais et de modules solaires photovoltaïques installés sur au moins 75 % de la surface de toiture disponible.

Détails de la spécification

¹La surface de toiture disponible est la surface de toiture qui n’est pas occupée par de l’équipement mécanique ou électrique.

²Les promoteurs peuvent demander une exemption à la composante solaire lorsque :

1. L’installation d’un système à l’énergie solaire et/ou d’un chauffe-eau solaire serait irréalisable en raison de la faiblesse des ressources solaires sur le site du projet;
2. Un système d’énergie renouvelable de remplacement sera installé au moment de la construction; ou
3. Si le promoteur peut justifier qu’une installation solaire n’est pas sensée, par exemple, dans le cas de bâtiments dont la charge électrique faible rend infaisable la mesure nette de l’énergie solaire.

³Exigences en matière d’énergie solaire

Au minimum, le projet doit inclure des exigences pour ce qui suit :

1. Résistance de la toiture à la charge statique, avec une exigence voulant que la toiture où l’équipement solaire pouvant être placé puisse être capable de supporter une charge minimale de 29 kg/m², lorsqu’une solution de rechange au respect des exigences de charge de l’équipement solaire est recommandée par un ingénieur professionnel, celle-ci pouvant être utilisée au lieu du seuil de 29 kg/m2, sur présentation d’une lettre de l’ingénieur indiquant la solution de rechange;
2. L’emplacement de l’équipement de toiture non solaire, en tenant compte d’un positionnement qui évite l’ombrage de l’équipement solaire (c.-à-d. au nord de la zone solaire) et la maximisation de l’espace continu sur le toit;
3. Prévoir de l’espace pour un convertisseur CC-CA lié au système d’énergie solaire sur un mur extérieur ou dans la pièce de service conformément aux exigences de l’EES (à moins de 4,5 m de l’emplacement du futur appareil);
4. Prévoir une zone solaire située dans un espace à fort potentiel solaire.

Il est recommandé de considérer également ce qui suit :

1. Dimensionnement et/ou fourniture de panneaux électriques supplémentaires pour permettre l’ajout d’un futur système d’énergie solaire de taille appropriée.
2. Conduit pour le câblage du toit au panneau électrique.
3. Lignes directrices sur les ressources solaires pour des considérations supplémentaires

1.9 La fraîcheur des paysages et de l’asphaltage

Si le climat d’Ottawa oblige plus à chauffer qu’à climatiser les bâtiments, les incidences de la chaleur estivale sur la santé humaine représentent un motif d’inquiétude grandissant. L’effet d’îlot thermique urbain peut augmenter de plusieurs degrés au-dessus de la température rurale naturelle la température des zones urbaines. Cette hausse de la température s’explique essentiellement par la plus grande superficie asphaltée de l’environnement urbain. Accroître la superficie paysagée et les zones d’ombre ou intégrer l’asphaltage réfléchissant sont autant de moyens qui permettent de réduire l’effet d’îlot thermique urbain.

Exigence

Les exigences en matière de surfaces dotées d’un aménagement paysager végétalisé sont traitées dans le Règlement de zonage. Le projet est exempté des exigences relatives au pavage frais lorsque la surface dotée d’un aménagement paysager végétalisé dépasse de 20 % le Règlement de zonage;

OU

Une combinaison des stratégies suivantes est utilisée pour aménager au moins 50 % des aménagements paysagers faits de matériaux inertes autres que le toit :

• Matériau de pavage dont la réflectance solaire initiale est d’au moins 0,33 ou a un IRS de 29.
• Chaussée en grillage ouvert à 50 % ou moins de perméabilité.
• Ombre donnée par le couvert forestier existant ou 10 ans après l’aménagement paysager.
• Ombre donnée par les structures architecturales végétalisées ou dont la réflectance solaire initiale est d’au moins 0,33 à l’installation ou a un IRS de 29.
• Ombre donnée par les infrastructures de production d’énergie.
• Pour les aires de stationnement, les projets peuvent planter un arbre pour cinq places de stationnement réparties à l’intérieur ou en bordure de l’aire de stationnement, au lieu d'utiliser un revêtement réfléchissant ou de réaliser une étude sur l’ombrage.

Les aménagements réalisés à l’aide de matériaux inertes autres que le toit comprennent les entrées, les allées piétonnes, les cours et parcs, les stationnements en surface, le gazon artificiel et les autres surfaces dures sur le site.

1.10 L’entreposage des déchets dans les zones communes

Pour que la Ville puisse atteindre ses cibles dans le réacheminement des déchets, les interventions individuelles sont décisives. Les immeubles à logements multiples s’en remettent à l’entreposage des déchets dans les zones communes afin de permettre aux résidents de bien trier leurs courants de déchets. La qualité de la conception de ces zones, qui doivent être dotées d’une superficie suffisante et de moyens favorisant l’égalité de l’accès, donne aux résidents les moyens de maximiser le réacheminement de leurs déchets. On ne propose pas, pour l’instant, d’adopter de nouvelles exigences; toutefois, la Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants rappelle qu’il faut consulter le Règlement de zonage.

Concevoir et construire des biens immobiliers qui offrent assez d’espace pour les conteneurs à déchets, de recyclage et de déchets organiques fournis par la Ville. Comme requis par le Règlement de zonage et les Lignes directrices en matière de conception de la collecte des déchets solides pour l’aménagement d’immeubles à logements multiples.

1.11 Le stationnement des véhicules électriques

Les exigences permettront de s’assurer que l’on dispose des infrastructures voulues pour la recharge des véhicules électriques afin de répondre aux impératifs de demain. On ne propose pas, au moment d’écrire ces lignes, d’adopter de nouvelles exigences; toutefois, la Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants rappelle qu’il faut respecter le règlement de zonage pour attirer l’attention sur les besoins des véhicules électriques dans le zonage. Cette norme entrera en vigueur quand les exigences du travail de conformité du nouveau Règlement de zonage dans le cadre du Plan officiel produiront leurs effets.

Obligation

Lorsque des places de stationnement sont prévues, les responsables des projets doivent évaluer les préparatifs dans l’aménagement des bornes de recharge des véhicules électriques et indiquer l’approche adoptée et le nombre de bornes de concert avec toutes les exigences dont il est question dans le zonage.

1.12 Le stationnement des vélos

Les exigences permettront de s’assurer que l’on dispose des infrastructures voulues pour le stationnement des vélos afin de répondre aux impératifs d’aujourd’hui et de demain. Au moment d’écrire ces lignes, on ne propose pas d’adopter de nouvelles exigences; toutefois, la Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants rappelle qu’il faut respecter le Règlement de zonage.

Exigence

Fournir une infrastructure de stationnement pour les vélos, comme l’exige le zonage.