Q et R

Le système des PPC est un outil de planification de l’aménagement du territoire auquel peuvent faire appel toutes les municipalités de l’Ontario dans la planification de l’aménagement des secteurs géographiques spécifiés et définis dans le Plan officiel de la municipalité. Cet outil réunit trois (3) processus d’aménagement dans un (1) processus unifié, en regroupant dans la même demande de permis de planification le zonage, les dérogations mineures et la réglementation des plans d’implantation.

Ce processus unifié comporte un avantage, puisqu’il donne une vue d’ensemble du projet d’aménagement proposé, au lieu de porter sur une seule constituante du projet à la fois.

L’examen de la demande de permis d’aménagement se déroule d’après le Règlement municipal sur les PPC, qui reprend les politiques, les objectifs, ainsi que les lignes de conduite et les règlements d’application sur l’aménagement du territoire et sur l’esthétique urbaine, en plus des conditions de l’aménagement créées pour tenir compte d’une vision commune locale. On crée cette vision dans des ateliers et des réunions avec les résidents et les entreprises de la localité, qui sont les experts de l’histoire et de la vocation de leur secteur. En définitive, les parties prenantes de la localité connaissent la raison d’être et l’intention du Règlement municipal sur la PPC, et la communauté et les promoteurs savent ce qu’il faut faire pour aider le secteur à atteindre ses buts et objectifs. Dans les cas où les projets d’aménagement proposés ne concordent pas avec la vision commune, il est improbable qu’il soit approuvé.

Les délais d’approbation sont écourtés et passent dans chaque cas de 90 jours (zonage), d’environ 40 jours (dérogations mineures) et de 60 jours (plans d’implantation) à un total de 45 jours en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990, et l’on s’attend à ce que la plupart des permis soient délivrés dans le cadre des pouvoirs délégués au personnel. Les lotissements, morcellements et permis de construire ne font pas l’objet du système des PPC et continuent d’être soumis aux processus normaux d’examen des demandes.

Bien qu’il s’agisse d’un nouveau concept à Ottawa, le système des PPC s’applique dans d’autres municipalités de l’Ontario, dont Lake of Bays, Innisfill, Huntsville, Brampton, Gananoque, et Carleton Place. Ce système est autorisé depuis 2003 en vertu des lois sur l’aménagement du territoire de l’Ontario. Il existe depuis longtemps des systèmes comparables dans d’autres provinces du Canada.

La loi provinciale sur l’aménagement du territoire (article 70.2 de la Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990) permet à la Ville :

• de créer le système des PPC à la condition qu’il existe à cet effet des politiques dans le Plan officiel, comme l’indique l’article 11.2 du Plan officiel (cf. la Section 11. La mise en œuvre);
• de désigner, dans le Plan officiel, les secteurs d’application des PPC qui obligent à adopter des politiques sectorielles;
• d’adopter, sur les PPC, des règlements municipaux adaptés à chaque secteur d’application désigné des PPC;
• de délivrer ou de refuser de délivrer les permis de planification communautaire lorsque le Règlement municipal sur les PPC produit ses effets.

Le parc de technologie de Kanata‑Nord, qui porte la désignation de quartier économique spécial dans la sous‑section 6.6.3.2 du volume 1 du Plan officiel de la Ville, est le secteur dans lequel nous mettrons à l’essai le système des PPC. Selon le Plan officiel, le quartier économique de l’Aéroport international d’Ottawa et la zone rurale sont aussi des secteurs dans lesquels le système des PPC pourrait être avantageux. L’objectif de cette étude pilote consiste à savoir si le système des PPC est une option pratique pour notre ville.

• Trois (3) de nos processus actuels d’approbation des demandes d’aménagement (zonage, dérogations mineures et réglementation des plans d’implantation) seront regroupés dans le même processus simplifié de délivrance des permis de planification. Il faut noter que les lotissements, les morcellements et les permis de construire ne font pas l’objet du système des PPC et qu’ils se déroulent conformément aux processus existants.
• En faisant participer, dès le début du projet, la collectivité et les parties prenantes à des ateliers et à des assemblées qui permettent d’adopter une vision locale commune, on crée un environnement de planification plus stable, dont les résultats sont plus prévisibles et qui comporte moins de surprises dans les projets d’aménagement.
• Un règlement municipal sur les PPC adapté au secteur géographique et comportant des politiques, des objectifs, des règlements d’application et des lignes de conduite sur l’aménagement du territoire et sur l’esthétique urbaine, des conditions d’aménagement fait état de cette vision locale et peut aussi s’étendre à la transformation des sites, aux droits des demandes d’aménagement, à la notification et à la diffusion publiques, ainsi qu’aux exigences relatives aux avantages communautaires. Ce règlement remplace le Règlement de zonage, le Règlement régissant la réglementation du plan d’implantation et de nombreux autres règlements municipaux.
• La Loi sur l’aménagement du territoire élimine le processus d’approbation des dérogations mineures du Comité de dérogation dans le cadre du système des PPC, au lieu d’autoriser les dérogations mineures dans les normes d’aménagement spécifiées dans le Règlement municipal sur les PPC, ce qui apporte une certaine souplesse dans la conception des sites et des bâtiments. Les accords de morcellement relèvent toujours des pouvoirs d’approbation du Comité de dérogation.
• En prévoyant une certaine souplesse dans le Règlement municipal sur les PPC, on amène les intéressés à s’attendre à ce que les propositions d’aménagement respectent les paramètres définis dans le règlement municipal; il est donc plus difficile de se faire délivrer le permis approuvant les projets dans lesquels on propose d’apporter à un ou plusieurs règlements d’application des changements majeurs qui ne cadreraient pas avec la vision commune.
• En adoptant un même processus d’approbation unifié, le personnel de la Ville et les parties prenantes consacrent moins de temps à l’examen des différentes demandes pour la même propriété sur une plus longue durée.
• Les délais d’approbation prévus dans la Loi sur l’aménagement du territoire sont réduits pour passer de trois processus d’approbation distincts de 90 jours pour les modifications du Règlement de zonage ou d’environ 40 jours pour les dérogations mineures, en plus d’un délai de 60 jours pour la réglementation du plan d’implantation, à un total de 45 jours.
• La plupart des permis seront délivrés ou refusés dans le cadre des pouvoirs délégués au personnel, plutôt que par l’entremise du Conseil municipal; toutefois, le demandeur ou le conseiller du quartier peut demander de supprimer les pouvoirs délégués au personnel pour certaines demandes.
• On diffuse l’avis public selon le projet d’aménagement proposé; il n’est pas nécessaire de tenir d’assemblées publiques, puisque le Règlement municipal sur les PPC propre au secteur et servant à revoir ces propositions fait état de la vision commune adoptée.
• Lorsque la vision commune a été mise au point en consultant la collectivité et que le Règlement municipal sur les PPC a été approuvé, on ne peut plus faire appel de l’approbation du permis de planification dans le cadre du système des PPC.
• En adoptant un processus unifié pour l’approbation des demandes de permis, on augmente la productivité dans l’approbation des demandes d’aménagement, on élimine les retards créés entre les différents processus d’approbation, en diminuant le nombre de délibérations des différentes instances, on diminue le nombre d’appels et les dossiers en retard et on permet aux promoteurs de réaliser des économies sur les coûts.

• L’article 70.2 de la Loi sur l’aménagement du territoire autorise les municipalités à faire appel, pour remplacer le système traditionnel de planification, au nouveau Système des permis de planification communautaire (PPC) afin de remplacer le système traditionnel de planification.
• Le Conseil municipal souhaite mettre à l’essai ce nouveau système simplifié afin de savoir s’il est bien adapté à Ottawa.
• Le Plan officiel permet de créer un système de PPC et précise que le quartier économique de Kanata‑Nord est le secteur dans lequel se déroulera l’étude pilote sur le PPC.
• Le Plan officiel attribue au parc de technologie de Kanata‑Nord la désignation de quartier économique spécial (le « QEKN ») en raison de son rôle permanent de moteur économique majeur et de porteur de l’innovation à l’échelle régionale et nationale, puisque de nombreuses entreprises innovantes participent à la concurrence à l’échelle mondiale. (Cf. l’annexe B5.)

Il s’agit d’une étude pilote qui se déroulera uniquement dans le quartier économique de Kanata‑Nord. Si le Conseil municipal décide d’appliquer ailleurs à Ottawa le système des PPC, il faudra apporter une modification au Plan officiel pour désigner chaque secteur et pour établir des politiques circonstanciées et une vision commune pour les projets d’aménagement à réaliser dans ce secteur. On consulterait les parties prenantes de la localité dans l’élaboration de la vision commune des secteurs en cause.

Les résidents du quartier 4 et des quartiers environnants auront accès à un plus large éventail d’aménagements fonciers et d’activités récréatives pour répondre localement à leurs besoins et à leurs intérêts. L’objectif consiste à ouvrir le quartier économique de Kanata‑Nord aux quartiers des environs, au lieu d’en faire un quartier insulaire, consacré exclusivement à l’aménagement du territoire et à la collectivité du quartier. De nouveaux emplois seront créés à mesure que le QEKN continue d’évoluer.

Il y aura une plus grande certitude dans les nouveaux projets d’aménagement proposés dans le QEKN. Les projets d’aménagement approuvés dans le cadre du Règlement municipal sur les PPC devront respecter la vision collective préétablie, dont la plus récente est exposée dans le document approuvé par le Conseil municipal sous le titre Lignes directrices sur l’esthétique urbaine du QUARTIER ÉCONOMIQUE DE KANATA-NORD, mis au point dans la première étape de la création du système des PPC dans ce quartier.

La Loi sur l’aménagement du territoire permet aux municipalités de conserver, modifier ou remplacer les types de règlements d’application qui font partie des règlements de zonage traditionnels.

Au même titre qu’un règlement de zonage traditionnel, le Règlement municipal sur les PPC doit respecter le Plan officiel. Il comprendra la liste des aménagements autorisés et des normes d’aménagement, dont les cahiers des charges sur la hauteur et la densité. Il précisera par exemple la hauteur que peut atteindre un bâtiment ou le nombre de logements que ce bâtiment peut comprendre. Il pourrait aussi prévoir d’autoriser des aménagements soumis à des conditions supplémentaires. Il fera aussi état des zones inondables, des environnements naturels et des autres aménagements fonciers.

Le Règlement municipal sur les PPC pourrait aussi comprendre des éléments qu’on ne trouve pas dans un règlement de zonage traditionnel. Il pourrait comporter une certaine souplesse ou variabilité intégrée dans le Règlement municipal sur les PPC propre à certains secteurs. Par exemple, il pourrait prévoir des dérogations mineures à une ou plusieurs normes, dont la marge de retrait minimum obligatoire de la cour arrière, pour tenir compte de la vision commune locale, en plus :

• d’autoriser la conception des travaux d’aménagement en offrant une certaine marge de manœuvre pour tenir compte des circonstances propres au site ou à l’aménagement foncier;
• de réduire l’obligation d’apporter des changements au Règlement municipal sur les PPC.

En outre, le Règlement municipal sur les PPC pourrait comprendre des politiques et des objectifs, des lignes de conduite et des règlements d’application sur l’esthétique urbaine, des conditions d’aménagement, des règles sur la transformation des sites, le déblai, le remblai et la modification du nivellement, ainsi que des règlements d’application sur l’enlèvement des végétaux.

Le Règlement municipal sur les PPC doit comprendre les détails du type de bienfaits communautaires et des frais connexes, dans l’éventualité où le Conseil municipal souhaiterait les rendre obligatoires en contrepartie d’une augmentation de la hauteur et de la densité.

Le Règlement municipal sur les PPC pourrait aussi comprendre des détails sur la portée et l’étendue des pouvoirs délégués au personnel dans l’éventualité où le Conseil municipal déciderait de déléguer des pouvoirs d’approbation périmétrés par rapport à l’examen complet des demandes de permis d’aménagement, ainsi que les droits des PPC.

Cette étude pilote ne comprend pas les quartiers résidentiels des environs. Ces quartiers, qui ne seront pas soumis au système des PPC, continueront d’être assujettis au Plan officiel, aux plans secondaires ou aux plans de conception communautaire de la Ville, ainsi qu’au Règlement de zonage (n^o 2008‑250) et à tous les éventuels règlements de zonage complets.

Le Règlement municipal sur les PPC devra respecter le Plan officiel et ses politiques sur la protection des ressources en eau et du patrimoine naturel, de même que sur la gestion des ressources non renouvelables et des dérèglements climatiques.

 Le système des PPC permet de reconnaître et de protéger les zones et les infrastructures environnementales et de préserver les espaces verts au même titre que les systèmes de planification traditionnels, dont le zonage et la réglementation des plans d’implantation. Il permet aussi de réglementer l’enlèvement des végétaux.

 Les Lignes directrices sur l’esthétique urbaine du quartier économique de Kanata-Nord (QEKN) font état des infrastructures et des espaces naturels, des zones écosensibles et des espaces verts, dont les bosquets importants, que parcourent les résidents de la localité, les employés du QEKN et les visiteurs, en plus de promouvoir les travaux d’aménagement en donnant la priorité à ces éléments, tout en confirmant la richesse de l’environnement dans lequel le quartier a d’abord été aménagé. Ces lignes de conduite feront partie du Règlement municipal sur les PPC.

 La Ville mène actuellement, dans le QEKN, une étude sur la mobilité, dont l’objectif sera d’étendre ou de valoriser les sentiers de la localité afin de prévoir de meilleures liaisons dans le quartier et au‑delà de ce quartier.

 Le parc environnemental Monk, les hautes terres de South March et la Ceinture de verdure, qui se trouvent non loin du quartier, ne seront pas touchés par le système des PPC.

Le système des PPC ne permet pas de savoir quand un quartier sera doté d’un service de transport en commun rapide ni de connaître les changements à apporter au réseau de transports en commun.

 La Ville est en train d’établir l’Addenda de l’évaluation environnementale, qui est consacré à l’aménagement des nombreuses stations projetées de transport en commun par autobus (TCRA) sur le chemin March dans l’aire de l’étude.

 Pour de l’information générale sur les transports en commun et sur les autres modes de transport, veuillez consulter la Mise à jour du Plan directeur des transports (PDT)

• Le quartier sera doté d’un plus grand nombre d’aménagements et de services à l’intention non seulement des prochains résidents de la localité, mais aussi de ceux qui habitent dans les quartiers proches.
• Le quartier est appelé à jouer un rôle plus important, ce qui permettra d’offrir de plus vastes perspectives de développement économique, dont l’émancipation des entreprises pour appuyer les industries innovantes.
• La Ville consacrera plus d’attention à la nécessité d’offrir différentes options de transport, de créer des rues complètes et sécuritaires, et d’aménager plus de sentiers piétonniers et cyclables assurant la liaison des aménagements fonciers dans le quartier et au‑delà du quartier.
• On pourra aménager des logements dans les immeubles de moyenne et de grande hauteurs dans les secteurs dans lesquels il y a pénurie de logements dans le quartier 4.
• Les quartiers pourront miser sur une vision plus stable de la planification grâce au système des PPC puisque ce système :

1. réunira d’emblée l’avis de la collectivité, ce qui donnera une vision commune locale;
2. obligera à consulter la collectivité dans tous les cas où il faut apporter une modification à la vision adoptée pour la planification;
3. empêchera les tiers d’en appeler des demandes qui respectent les règles établies dans le Règlement municipal sur les PPC;
4. empêchera pendant cinq ans d’apporter des modifications au Règlement municipal sur les PPC ou, dans certains cas, aux politiques du Système de délivrance des PPC dans le Plan officiel, sauf si ces modifications sont menées à l’initiative de la municipalité.

L’adoption du Règlement municipal sectoriel sur les PPC s’enchaînera avec une période de surveillance de deux ans; par la suite, on soumettra un rapport au Conseil municipal, qui décidera s’il faut conserver ce système dans le QEKN, si on doit apporter des changements au Règlement municipal sur les PPC ou au processus d’approbation et s’il faut mettre en œuvre le système des PPC dans d’autres quartiers d’Ottawa.

On ne pourra pas modifier le Règlement municipal sur les PPC pendant une durée de cinq ans suivant la date à laquelle il sera adopté ou, dans les cas où des appels sont déposés, lorsque tous ces appels auront été tranchés par le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire (TOAT), sauf si le Conseil décide qu’on peut le modifier.

Le processus d’examen des projets d’aménagement se fera dans le cadre des demandes de permis de planification propres au site (plutôt que dans les trois processus traditionnels d’approbation des demandes de planification dans les modifications à apporter au Règlement de zonage, dans les dérogations mineures et dans la réglementation des plans d’implantation). Les projets d’aménagement doivent se conformer au Règlement municipal sur les PPC, ainsi qu’aux normes d’aménagement, et on doit autoriser les dérogations mineures à y apporter.

Oui. Jusqu’à maintenant, les parties prenantes de la localité ont participé à la phase 1, qui a consisté à mettre au point la désignation de quartier économique du secteur dans le Plan officiel, ainsi qu’à la phase 2, en prenant part à de nombreux ateliers sur l’esthétique urbaine et à de nombreuses séances d’information publiques, qui ont permis d’adopter la vision commune dont fait état le document sectoriel publié sous le titre Lignes directrices sur l’esthétique urbaine du QUARTIER ÉCONOMIQUE DE KANATA-NORD.

 Les parties prenantes de la localité ont aussi participé à la Modification 33 du Plan officiel, qui a permis de corriger une anomalie dans l’autorisation générale des aménagements résidentiels polyvalents de grande hauteur dans le couloir de rues principales désigné du chemin March et dans la politique du QEKN, qui limitait à neuf étages la hauteur des bâtiments sur le chemin March, à l’extérieur des centres d’activité du quartier.

 La Ville planifie dans la phase 3 des assemblées publiques à l’échelle de la localité et de toute la collectivité; la séance portes ouvertes formelle et l’assemblée publique officielle se dérouleront dans la phase 4 de l’étude, qui mènera à l’adoption du Règlement municipal sur les PPC.

 Nous prendrons connaissance des commentaires exprimés par les parties prenantes pendant la période de surveillance de deux ans suivant l’adoption du Règlement municipal sur les PPC et nous mènerons une consultation avant les délibérations du Comité et du Conseil municipal sur la vocation projetée du système des PPC.

Nous vous invitons à consulter la page de l’Étude pilote sur le Régime de permis de planification communautaire du Quartier économique de Kanata‑Nord sur la plateforme Participons Ottawa, à vous inscrire à notre infolettre Bâtisseurs de la Ville ou à communiquer avec nous dans la boîte de réception du projet (cpp-ppc@ottawa.ca).