Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants

Il s’agit en fait d’un ensemble de normes volontaires et obligatoires, qui visent à rehausser le rendement des nouveaux projets de construction d’immeubles afin de veiller à ce que leur conception soit durable et résiliente. Ces normes prévoient trois paliers de rendement. Aussi appelées « baromètres », ces normes sont obligatoires pour le palier 1. Les normes des paliers 2 et 3, qui se situent à un niveau supérieur, sont volontaires.

Dans les nouveaux projets d’aménagement, la conception durable et résiliente permet d’assurer la santé et la sécurité du public, ainsi que la protection de l’environnement, en plus de réagir au changement climatique : ce sont toutes des priorités du nouveau Plan officiel d’Ottawa. Dans les deux dernières décennies, de nombreuses municipalités de l’Ontario ont institué ce qu’on appelle couramment les « normes d’aménagement vert ». Ces normes se sont révélées des outils efficaces pour doter l’industrie des moyens de promouvoir la durabilité et la résilience dans les nouveaux projets d’aménagement.

En exerçant les pouvoirs prévus dans la Loi sur l’aménagement du territoire, la Ville adoptera progressivement des baromètres de rendement minimum pour les nouveaux projets d’aménagement dans lesquels il faut approuver un plan d'implantation et un plan de lotissement. Elle commencera à le faire quand le nouveau Plan officiel entrera en vigueur.

Nous vous invitons à parcourir cette page pour en savoir davantage sur les Normes pour l’aménagement d’immeubles très performants et sur ses baromètres.

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