Plan directeur de la gestion des déchets solides
Ville met actuellement au point le nouveau Plan directeur de la gestion des déchets solides, qui sera terminé début 2024. Ce plan orientera la gestion de ces déchets pour les 30 prochaines années. Dans le cadre de la croissance et de l’évolution d’Ottawa, nous tenons à nous assurer que nos services de gestion des déchets permettront de répondre aux nouveaux besoins et de relever les défis de demain. Nous vous invitons à consulter cette page pour prendre connaissance de tous les comptes rendus et pour avoir l’occasion de faire des commentaires
La gestion des déchets solides est une responsabilité commune, qui revient à tous les résidents. Voilà pourquoi nous devrons, participer à des dialogues enrichissants avec vous pour veiller à ce que le nouveau Plan directeur de la gestion des déchets solides réponde aux besoins de notre Ville.
Si vous avez besoin d'aide ou si vous rencontrez des problèmes techniques avec cette page, veuillez nous contacter à l'adresse plandechets@ottawa.ca.
Ville met actuellement au point le nouveau Plan directeur de la gestion des déchets solides, qui sera terminé début 2024. Ce plan orientera la gestion de ces déchets pour les 30 prochaines années. Dans le cadre de la croissance et de l’évolution d’Ottawa, nous tenons à nous assurer que nos services de gestion des déchets permettront de répondre aux nouveaux besoins et de relever les défis de demain. Nous vous invitons à consulter cette page pour prendre connaissance de tous les comptes rendus et pour avoir l’occasion de faire des commentaires
La gestion des déchets solides est une responsabilité commune, qui revient à tous les résidents. Voilà pourquoi nous devrons, participer à des dialogues enrichissants avec vous pour veiller à ce que le nouveau Plan directeur de la gestion des déchets solides réponde aux besoins de notre Ville.
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Publication du rapport sur la Processus d’évaluation environnementale pour l’agrandissement de la décharge du chemin Trail
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Dates prescrites importantes relatives au dépôt de la version préliminaire du Plan directeur de la gestion des déchets solides
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Les voici :
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Le 30 octobre à 12 h 30
Séance d’information technique sur la chaîne YouTube de la Ville + en personne dans la salle du Conseil
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Le 21 novembre à 9 h 30
Réunion du Comité sur la chaîne YouTube de la Ville + en personne dans la salle Champlain
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Le 6 décembre à 10 h
Réunion du Conseil sur la chaîne YouTube de la Ville + en personne dans la salle du Conseil
Nous vous invitons toutes et tous à regarder ou à écouter les réunions en cours, ou à accéder aux enregistrements vidéo ou audio des réunions passées sur YouTube ou sur le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux.
Un petit mot pour vous mentionner que même si la séance d’information technique sera diffusée en direct afin que le public y ait accès, la période de questions sera réservée aux membres du Conseil et aux membres des médias. Il est nécessaire de s’inscrire en tant qu’intervenant pour prendre la parole devant un comité. Pour en savoir plus sur la participation aux réunions ou sur le rôle d’intervenant lors de la réunion du Comité du 21 novembre, veuillez consulter la page suivante : https://ottawa.ca/fr/hotel-de-ville/conseil-municipal-comites-et-conseils/jouer-un-role-dans-la-collectivite-locale.
Prochaines étapes pour achever le Plan directeur de la gestion des déchets solides
Votre participation et vos commentaires ont joué un rôle déterminant dans l’élaboration de l’ébauche du Plan de gestion des déchets provisoires et nous ferons de nouveau appel à vos commentaires. Lorsque le Conseil aura reçu la version préliminaire du PDGDS, le personnel se lancera dans la troisième et dernière série de consultations, afin de mettre au point le Plan directeur de la gestion des déchets solides. Cette série de consultations servira à informer les intervenants et le public des répercussions de la version préliminaire du PDGDS et de la manière dont la rétroaction obtenue auprès d’eux lors des première et deuxième séries de consultations a été intégrée au PDGDS jusqu’à présent. Elle permettra aussi aux résidents et aux intervenants de poser des questions au personnel et de formuler des commentaires sur la version préliminaire du PDGDS avant le dépôt de la version définitive durant le deuxième trimestre de 2024.
La troisième série de consultations débutera par une réunion du Groupe de consultation des intervenants, lorsque le Conseil aura reçu la version préliminaire du PDGDS. La participation du public, qui débutera vers la mi-janvier, se poursuivra jusqu’en février. Une série de séances portes ouvertes en présentiel dans toute la ville ainsi que des séances virtuelles auront lieu. Le personnel rencontrera aussi individuellement chaque membre du Conseil. Les conseillers et conseillères pourront ainsi partager les commentaires des résidents qu’ils représentent; les données recueillies seront prises en compte dans la version finale du PDGDS.
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Le 30 octobre à 12 h 30
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le Mois de l’économie circulaire: Café-réparation
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Cet événement est organisé par l’Ottawa Tool Library. Des bénévoles seront à votre disposition pour réparer vos articles et vous faire part de leurs connaissances sur tout, qu’il s’agisse de repriser les chaussettes ou de remplacer les fils électriques des bouilloires.
Profitez-en pour vous renseigner sur l’Ottawa Tool Library et sur la réduction des déchets, en évitant de les enfouir dans la décharge publique!
Pour en savoir plus, consultez le site ottawa.ca/ReductionDechets.
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Services des déchets solides : Contrat de collecte des déchets résidentiels 2026 et nouvelle vidéo sur les bacs verts
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- NOUVEAU! Le Programme de bac vert et le processus de compostage d’Ottawa (3:39)
- Qu’advient-il de mes déchets? (5:05)
- Que fait-on de mon recyclage? (4:58)
Nous espérons que ces vidéos d’information vous inspireront à réduire le plus possible vos déchets.
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Bienvenue au nouveau Groupe de conseillers parrains
Partager Bienvenue au nouveau Groupe de conseillers parrains sur Facebook Partager Bienvenue au nouveau Groupe de conseillers parrains sur Twitter Partager Bienvenue au nouveau Groupe de conseillers parrains sur Linkedin Courriel Bienvenue au nouveau Groupe de conseillers parrains lienLe Groupe de conseillers parrains (GCP) de la planification en matière de gestion des déchets solides fournit une orientation stratégique essentielle, une rétroaction, des conseils et une orientation aux membres du personnel en ce qui concerne l’élaboration et la mise en œuvre du Plan directeur de la gestion des déchets solides (le Plan de gestion des déchets), ainsi que d’autres dossiers clés sur le même sujet classés précédemment en tant que projets constitutifs du Plan de gestion des déchets.
Le GCP de la planification en matière de gestion des déchets solides représente le public et veille à ce que les membres du personnel soient au fait des réflexions et des préoccupations actuelles de la communauté en ce qui concerne les projets de planification en matière de gestion des déchets solides et ses membres agissent en tant qu’experts‑conseils sur divers dossiers de planification en matière de gestion des déchets solides et en tant que promoteurs du travail effectué pour améliorer le système de gestion des déchets d’Ottawa.
Membres
Le GCP de la planification en matière de gestion des déchets solides est composé des membres suivants :- Président, Comité de l’environnement et du changement climatique; le conseiller Menard
- Vice‑présidente, Comité de l’environnement et du changement climatique; la conseillère Carr
- Conseillers et conseillères capables de représenter les secteurs ruraux, urbains et suburbains; le conseiller Gower, le conseiller Kelly et la conseillère Johnson
- Un représentant ou une représentante du Bureau du maire; Scott Moffat, Robyn Guest
Le GCP est soutenu par la Direction de la planification à long terme de la gestion des déchets solides et Planification des programmes des Services des déchets solides, ainsi que par des membres du personnel de la Ville, y compris ceux du Bureau de la directrice municipale, animeront les réunions et dirigeront les travaux sur les dossiers clés concernant la planification en matière de gestion des déchets solides.
Complément d’informationLe 10 juillet 2019, le Conseil municipal a examiné le rapport du personnel intitulé « Feuille de route du Plan directeur de la gestion des déchets solides » et a approuvé la formation d’un groupe de conseillers parrains, qui travaillera en collaboration avec le personnel à l’élaboration du Plan directeur de la gestion des déchets solides, dans chacune des phases de ce projet, selon les modalités décrites dans ce rapport.
Le Groupe a examiné et commenté le plan du projet ainsi que l’échéancier détaillé; les points dont devraient traiter les rapports; le plan de consultation provisoire; la vision, les principes directeurs, les objectifs et les cibles provisoires avant la consultation; l’analyse des propositions avant la consultation ainsi que les versions provisoire et définitive des plans recommandés.
La Direction générale des travaux publics a recommandé la reconstitution du GCP pour l’actuel mandat du Conseil, afin de soutenir le personnel lors des prochaines étapes du Plan directeur de la gestion des déchets solides.
La motion a été adoptée le 14 juin 2023 et la première réunion du GCP reconstitué a eu lieu le 18 juillet 2023, à la décharge du chemin Trail.
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Le Conseil approuve une nouvelle politique de réacheminement des déchets
Partager Le Conseil approuve une nouvelle politique de réacheminement des déchets sur Facebook Partager Le Conseil approuve une nouvelle politique de réacheminement des déchets sur Twitter Partager Le Conseil approuve une nouvelle politique de réacheminement des déchets sur Linkedin Courriel Le Conseil approuve une nouvelle politique de réacheminement des déchets lienLe Conseil municipal a approuvé une nouvelle politique qui visera à réduire l’envoi de déchets superflus dans les sites d’enfouissement à respecter les cibles obligatoires du gouvernement provincial pour le réacheminement des déchets et à accroître la participation au recyclage et aux programmes de bacs verts.
La nouvelle politique permettra aux résidentes et résidents de déposer trois articles à jeter toutes les deux semaines.
- On entend par « article à jeter » un sac ou un contenant à ordures de 140 litres, ou un article encombrant. Les ménages pourront déposer en bordure de rue plusieurs petits sacs dans un contenant d’une capacité maximale de 140 litres.
- Il n’y aura toujours pas de limite imposée aux résidentes et résidents quant aux matières recyclables ou bacs verts déposés en bordure de rue.
Actuellement, 85 pour cent des ménages d’Ottawa déposent trois articles à jeter ou moins aux deux semaines. Cette recommandation vise donc à inciter les 15 pour cent restants à augmenter leurs efforts de réacheminement.
Le personnel étudiera la possibilité de tirer parti du programme de sacs jaunes existant pour permettre aux propriétés résidentielles bénéficiant d’une certaine souplesse en matière de collecte sélective d’acheter et d’utiliser des sacs supplémentaires. Le Conseil a également approuvé un examen externe de ses données sur le réacheminement des déchets pour veiller à ce que le personnel ait en main la meilleure information possible pour éclairer les décisions prises dans le cadre du Plan directeur de la gestion des déchets solides.
Cette politique s’inscrit dans une approche à plusieurs volets visant à réduire la quantité de déchets qui seront éliminés et prolonger la durée de vie de la décharge du chemin Trail, qui pourrait atteindre sa capacité dans 13 à 15 ans. La Ville examinera les options à moyen et à long terme, y compris les technologies de remplacement, dans le cadre de l’ébauche du Plan directeur de la gestion des déchets solides à l’automne.
Le personnel devrait rendre compte au Conseil et présenter un plan de mise en œuvre et de communication d’ici le 2e trimestre de 2024, avant le déploiement du nouveau programme. Ce rapport comprendra des stratégies visant à résoudre les problèmes et à atténuer les risques, ainsi qu’un plan exhaustif pour guider les résidentes et résidents pendant le changement.
Le Conseil a reçu une mise à jour sur la transition vers le nouveau programme provincial de boîtes bleues, dans le cadre duquel les producteurs seront responsables de la collecte et du traitement des matières recyclables provenant de sources admissibles. La Ville passera au nouveau programme à compter du 1er juillet 2023, et la période de transition se terminera le 31 décembre 2025. Elle a également négocié une entente avec Circular Materials pour continuer la collecte de matières recyclables au nom des producteurs pendant la période de transition. Les résidentes et résidents ne percevront aucun changement au service de collecte actuel en bordure de rue.
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Le Conseil doit prendre une décision quant à la nouvelle politique relative aux ordures
Partager Le Conseil doit prendre une décision quant à la nouvelle politique relative aux ordures sur Facebook Partager Le Conseil doit prendre une décision quant à la nouvelle politique relative aux ordures sur Twitter Partager Le Conseil doit prendre une décision quant à la nouvelle politique relative aux ordures sur Linkedin Courriel Le Conseil doit prendre une décision quant à la nouvelle politique relative aux ordures lienUne nouvelle politique visant à réduire l’envoi de déchets superflus dans les sites d’enfouissement, à respecter les cibles obligatoires du gouvernement provincial pour le réacheminement des déchets et à accroître la participation aux programmes de recyclage et des bacs verts sera présentée au Conseil municipal aux fins de décision le 14 juin prochain.
Le Comité de l’environnement et du changement climatique de la Ville a examiné la nouvelle politique qui changerait la collecte des déchets en bordure de rue à Ottawa en un Programme de péage d’une partie des frais de dépôt des déchets, à compter du deuxième trimestre de 2024. Les résidents peuvent regarder la présentation du personnel décrivant la nouvelle politique sur la chaîne YouTube de la Ville.
Le Comité a reçu une mise à jour sur la transition vers le nouveau Programme provincial de boîtes bleues, dans lequel les producteurs seront responsables de la collecte et du traitement des matières recyclables provenant de sources admissibles. La Ville passera au nouveau programme à compter du 1er juillet 2023, et la période de transition se terminera le 31 décembre 2025.
La Ville a négocié une entente avec Circular Materials Ontario afin de continuer à recueillir des matières recyclables pour le compte des producteurs tout au long de la période de transition. Par conséquent, les résidents ne verront aucun changement à leur service habituel de recyclage en bordure de rue pendant la transition. La Ville fournira la collecte en statu quo selon le calendrier actuel et continuera de gérer les demandes de renseignements sur le service à la clientèle.
Le personnel propose de prolonger le contrat de recouvrement actuel avec les prestataires de services actuels pour la période de transition. Après la période de transition, les contrats de collecte des matières organiques et des déchets seraient prorogés de trois mois, afin de réduire au minimum les incidences potentielles sur les services et les opérations.
Les points étudiés aujourd’hui par le Comité seront présentés au Conseil municipal le mercredi 14 juin.
Pour en savoir plus sur les programmes et services de la Ville, consultez ottawa.ca ou composez le 3‑1‑1 (ATS : 613-580-2401) ou le 613-580-2400 pour joindre la Ville en utilisant le Service de relais vidéo canadien. Vous pouvez également communiquer avec nous sur Facebook, Twitter et Instagram.
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Le rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue est maintenant publié
Partager Le rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue est maintenant publié sur Facebook Partager Le rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue est maintenant publié sur Twitter Partager Le rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue est maintenant publié sur Linkedin Courriel Le rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue est maintenant publié lienAujourd’hui, le personnel a tenu une séance d’information technique pour partager les recommandations du rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue avec le Conseil avant sa présentation au Comité de l’environnement et du changement climatique le 5 juin 2023 et au Conseil le 14 juin 2023.
Le rapport est désormais accessible au public. Consultez le rapport et ses documents complémentaires aux liens suivants :- Rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue (en anglais)
- Rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue (en français)
- Document complémentaire – Annexe 1 et annexe A
- Document complémentaire – Annexe 2 et annexe B
Nous aimerions profiter de l’occasion pour remercier les résidents d’Ottawa pour leurs commentaires sur les options de collecte des déchets en bordure de rue! Comme vous le verrez dans le rapport, les commentaires reçus ont joué un rôle important dans l’élaboration des recommandations soumises à l’examen du Comité et du Conseil.
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La situation actuelle
Partager La situation actuelle sur Facebook Partager La situation actuelle sur Twitter Partager La situation actuelle sur Linkedin Courriel La situation actuelle lienLes résultats de la série de consultations 2 et une analyse plus approfondie de l’incidence des différentes mesures du Plan directeur de la gestion des déchets solides sont intégrés au plan provisoire. Celui-ci indiquera quand chacune des 57 mesures pourrait être mise en œuvre et quelles pourraient être leurs répercussions sur les objectifs du plan.
Un rapport « Ce que nous avons appris » sera bientôt publié sur Participons Ottawa. On y trouvera les commentaires reçus lors de la série de consultations 2 et des explications sur la manière dont ils ont servi à modifier le plan provisoire.
Le plan provisoire sera déposé au troisième trimestre de 2023; une dernière série de consultations (série 3) aura lieu au quatrième trimestre de 2023 dans le but de recueillir les commentaires. Le Conseil se penchera sur la version définitive, qui tiendra compte de tous ces commentaires, au premier trimestre de 2024.
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La série de consultations 2 (SC2) est maintenant terminée!
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RESTEZ À L’AFFÛT : un rapport « Ce que nous avons appris » indiquant les résultats de cette série de consultations sera publié cet automne. Si la version provisoire du Plan directeur est approuvée par le Conseil, la prochaine série de consultations (SC3) commencera au quatrième trimestre de 2023.
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Gestionnaire de programme, planification à long terme, services gestion des déchets solides, travaux publics
Ville d'Ottawa
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Gestionnaire de projet, programmes environnementaux, services gestion des déchets solides, travaux publics
Ville d'Ottawa
Plan directeur de la gestion des déchets solides
- Plan directeur de la gestion des déchets solides.pdf (4.17 MB) (pdf)
- Synthèse administrative du Plan directeur de la gestion des déchets solides.pdf (9.02 MB) (pdf)
- Actions du Plan directeur de la gestion des déchets solides.pdf (870 KB) (pdf)
- Ce que nous avons appris.pdf (1.08 MB) (pdf)
- Synthèse des analyses financières du Plan directeur de la gestion des déchets solides.pdf (750 KB) (pdf)
- Plan directeur pour les déchets solides Plan financier à long terme Rapport législatif (Anglais).pdf (375 KB) (pdf)
- Synthèse des émissions de gaz à effet de serre du Plan directeur de la gestion des déchets solides.pdf (497 KB) (pdf)
Plan directeur de la gestion des déchets solides: La troisième série de consultations
- Version provisoire du Plan directeur de la gestion des déchets solides – Mesures recommandées (766 KB) (pdf)
- La version provisoire du Plan directeur de la gestion des déchets solides : Synthèse administrative (8.84 MB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : français (89.4 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : anglais (84.9 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : anishinaabemowin (87.3 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : inuktitut (108 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : somali (88.6 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : espagnol (87.6 KB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : persan (2.04 MB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : chinois simplifié (2.11 MB) (pdf)
- Résumé de deux pages du Plan directeur de la gestion des déchets solides : turc (89.3 KB) (pdf)
- Questions fréquemment posées Série engagement 3 (646 KB) (pdf)
Rapport de la troisieme phase et la version provisoire du Plan directeur de la gestion des déchets solides
- Projet de plan directeur pour de la gestion des déchets solides (Phase 3) Rapport en anglais (621 KB) (pdf)
- Projet de plan directeur pour de la gestion des déchets solides (Phase 3) Rapport en francais (689 KB) (pdf)
- Document 1 : Version provisoire du Plan directeur de la gestion des déchets solides (FR) (3.64 MB) (pdf)
- Document 1 : Version provisoire du Plan directeur de la gestion des déchets solides (EN) (3.46 MB) (pdf)
- Document 2 : Le Plan directeur de la gestion des déchets solides : série de consultations 2 – Rapport sur « Ce que nous avons appris » (EN) (8.21 MB) (pdf)
- Document 2 : Le Plan directeur de la gestion des déchets solides : série de consultations 2 – Rapport sur « Ce que nous avons appris » (FR) (8.27 MB) (pdf)
- Document 3: GHG Technical Memorandum (EN) (1.09 MB) (pdf)
- Document 4 : Projet de plan directeur pour les déchets solides Suites d'action du système (FR) (1.77 MB) (pdf)
- Document 4 : Projet de plan directeur pour les déchets solides Suites d'action du système (EN) (900 KB) (pdf)
- Rapport sur ce que nous avons appris Finale.pdf (8.27 MB) (pdf)
Rapport sur la Processus d’évaluation environnementale pour l’agrandissement de la décharge du chemin Trail
- Processus d’évaluation environnementale pour l’agrandissement de la décharge du chemin Trail (Rapport en anglais) (444 KB) (pdf)
- Processus d’évaluation environnementale pour l’agrandissement de la décharge du chemin Trail (Rapport en français) (413 KB) (pdf)
- Document 1: Feasibility Review of Onsite Expansion Options at Trail Waste (EN) (2.48 MB) (pdf)
- Document 2: Process and Timelines for Individual Environmental Assessment Approvals (EN) (317 KB) (pdf)
Rapport sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue
- Politique sur le réacheminement des déchets déposés en bordure de rue (433 KB) (pdf)
- Pièce 1 – Vue d’ensemble des autres options étudiées dans le cadre des politiques (156 KB) (pdf)
- Pièce 2 Les options pour le réacheminement des déchets déposés en bordure de rue (965 KB) (pdf)
- Foire aux questions sur la politique de réacheminement des déchets déposés en bordure de rue (132 KB) (pdf)
Options de collecte des déchets en bordure de rue
- Objectif et contexte du projet (678 KB) (pdf)
- Élaboration des options et principaux points à considérer (671 KB) (pdf)
- Le péage partiel des frais de dépôt des déchets (PPFDD) (672 KB) (pdf)
- Les sacs à ordures transparents (651 KB) (pdf)
- La réduction de la limite ferme fixée pour les articles à déposer en bordure de rue (665 KB) (pdf)
- Facteurs à prendre en compte concernant la sensibilisation et l’application des règlements (642 KB) (pdf)
- Repenser la collecte des déchets en bordure de rue (666 KB) (pdf)
Les documents
- Les bioplastiques et leur gestion (182 KB) (pdf)
- Vue d’ensemble du système actuel de gestion (420 KB) (pdf)
- Émissions de gaz à effet de serre (208 KB) (pdf)
- Les grands défis de la gestion des déchets des immeubles à logements multiples (641 KB) (pdf)
- Technologies nouvelles et émergentes en matière de gestion des déchets (168 KB) (pdf)
- Les plastiques et leur gestion (192 KB) (pdf)
- L’économie circulaire et la responsabilité élargie des producteurs (216 KB) (pdf)
- Le role du gouvernement federal, du gouvernement provincial et de la municipalite (336 KB) (pdf)
- La gestion des déchets (224 KB) (pdf)
- Les défis du traitement des déchets et de la recherche de débouchés (208 KB) (pdf)
- Pertinence et principales considérations (188 KB) (pdf)
- Que prévoit-il et comment procédera-t-on? (186 KB) (pdf)
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Memoire technique - Résumé
- Document technique situation actuelle - Résumé (504 KB) (pdf)
- Examen de la legislation - Résumé (485 KB) (pdf)
- Note sur l’analyse comparative des stratégies, pratiques et initiatives de certaines municipalités - Résumé (411 KB) (pdf)
- Note sur l'examen des politiques et tendances - Résumé (429 KB) (pdf)
- Note sur les technologies et méthodes de gestion des déchets - Résumé (403 KB) (pdf)
- High Level Long List of Options (7.86 MB) (pdf)
- Long-Term Waste Management Needs (5.1 MB) (pdf)
- Synthèse des options du sondage (163 KB) (pdf)
- Evaluation Process (1.77 MB) (pdf)
- Glossaire (165 KB) (pdf)
- 2021 03 21_SWMPEngagement_InformationSession_ENFR.pdf (640 KB) (pdf)
- 2022-03-24_TakingtheLead_ENFR.pdf (535 KB) (pdf)
- 2022-03-28_BeyondCurbsideCollection_ENFR.pdf (548 KB) (pdf)
- 2022-04-07_Out in the public_ENFR.pdf (676 KB) (pdf)
- 2022-04-11_Reducing GHG Emissions_ENFR.pdf (782 KB) (pdf)
- 2022-04-13_Waste Plan Information Session_ENFR.pdf (643 KB) (pdf)
- 2022 05 03_MultiResidentialProperites_Presentaton.pdf (728 KB) (pdf)
- 2022-05-05_Residual Waste_ENFR.pdf (861 KB) (pdf)
- Les options de la liste abrégée plan directeur de la gestion des déchets solides (308 KB) (pdf)
Rapport sur ce qui a été dit
Rapport de la phase un
Memoire techniques - Résumés
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Memoire technique - Résumé
- Document technique situation actuelle - Résumé (504 KB) (pdf)
- Évaluation des options (745 KB) (pdf)
- Examen de la legislation - Résumé (485 KB) (pdf)
- Note sur l’analyse comparative des stratégies, pratiques et initiatives de certaines municipalités - Résumé (411 KB) (pdf)
- Note sur l'examen des politiques et tendances - Résumé (429 KB) (pdf)
- Note sur les technologies et méthodes de gestion des déchets - Résumé (403 KB) (pdf)